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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.S. – SYNERGIE MANAGEMENT SYSTEME
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COMPACT G
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPACT G
S.M.S. – SYNERGIE MANAGEMENT SYSTEME société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3332229
Date de dépôt :
29/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2014
COMPACT G de S.M.S. – SYNERGIE MANAGEMENT SYSTEME

Présentation de la marque COMPACT G

Déposée le 29 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.S. – SYNERGIE MANAGEMENT SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPACT G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.M.S. – SYNERGIE MANAGEMENT SYSTEME domicilié(e) Lotissement les Chênes du Parc Ducup,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 812 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque COMPACT G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPACT G est expirée depuis le 29 décembre 2014.

S.M.S. – SYNERGIE MANAGEMENT SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : SERAM Environnement


S.M.S. – SYNERGIE MANAGEMENT SYSTEME société à responsabilité limitée - Lotissement les Chênes du Parc Ducup,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 328812656


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Conteneurs métalliques pourvus d'un compacteur d'objets mis au rebut, d'emballages vides ou de détritus. Compacteurs d'objets mis au rebut, d'emballages vides ou de détritus.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.